Pour une gestion publique de l'eau à laquelle les usagers-citoyens puissent comprendre quelque chose...

lundi 27 octobre 2008

Véolia : Sept semaines pour éviter d'en reprendre pour 15 ans!




Véolia jusqu’à plus soif
Par Patrick Piro
Politis, jeudi 23 octobre 2008

Tenu par la droite, le Syndicat des eaux d’Île-de-France (Sedif), plus gros service de distribution en France, s’apprête à reconduire son prestataire privé, Veolia, en dépit d’une contestation grandissante.

Les Franciliens vont-ils boire « Veolia » quinze ans de plus ? Depuis 1923, le Syndicat des eaux d’Île-de-France (Sedif) délègue à la multinationale française la production et la distribution de l’eau potable d’une grande partie de la région parisienne. Mais, alors que l’actuel contrat de concession arrive à échéance fin 2010, la gestion de Veolia subit d’importantes critiques. Selon l’association de défense des consommateurs l’UFC-Que choisir, le prestataire aurait notamment fait supporter par les usagers une surfacturation, évaluée à 90 millions d’euros. Plus gênant, un audit financé par le Sedif même laisse apparaître une possible baisse de tarifs totalisant 45 millions d’euros par an. « Ce rapport est par endroits encore plus sévère que la chambre régionale des comptes, qui avait déjà relevé des irrégularités flagrantes, expose Marc Laimé, journaliste spécialisé et conseiller auprès de collectivités sur les questions d’eau. Sa conclusion revient à dire que Veolia exerce une gestion de fait sur le Sedif ! »

André Santini est président du Syndicat des eaux d’Île-de-France depuis 1983. LAMY/AFP

Il n’empêche. Jeudi 23 octobre, quand le bureau du Sedif, présidé par l’indéboulonnable centriste André Santini, a présenté aux délégués des 144 communes du syndicat sa proposition pour la gestion de l’eau à partir de 2011 et pour quinze ans, ceux-ci ont découvert qu’il s’agit… d’une délégation de service privée ! C’est-à-dire la copie quasi conforme du modèle actuel, à quelques « rénovations » près en guise d’absolution – meilleur contrôle financier, création d’un tarif social, etc. Certes, il y aurait un appel d’offres… « Mais comment imaginer que Veolia, en place depuis 85 ans et qui connaît toutes les ficelles de ce marché, puisse être battue ? », s’élève Philippe Kaltenbach (maire socialiste de Clamart, 92), qui mène la fronde aux côtés d’autres élus franciliens, notamment le communiste dissident Jacques Perreux (vice-président du conseil général du Val-de-Marne), du socialiste Christian Métairie (1er adjoint d’Arcueil, 94) et de la Verte Dominique Voynet (maire de Montreuil, 93) [1]. « Je dénonce ce système : tout a été fait, de bout en bout, pour que la multinationale l’emporte. Il y a des liens de connivence avec le Sedif. Faut aimer être grugé ! », s’emporte Philippe Kaltenbach.

Déjà mise en échec l’an dernier à Paris [2], la multinationale subirait un revers majeur en laissant filer cet autre énorme client qu’est le Sedif, le premier de France avec 4 millions d’usagers. Marc Laimé discerne un piège enclenché depuis des mois, fondé sur une « asymétrie d’informations délibérément organisée » : présentation biaisée du dossier, documents remis aux délégués quelques jours avant les réunions, conclusions assenées d’autorité, etc. Tel ce choix unique proposé aux délégués – le privé ou rien –, retenu par le bureau du Sedif parmi quatre hypothèses, dont le retour en régie publique. « Sans la moindre discussion de fond ! », s’élève Christian Métairie. Parmi les 12 membres du bureau – le président et 11 vice-présidents –, deux seulement, favorables à une régie publique [3] ont soutenu André Santini !), ont marqué leur opposition : les socialistes Pascal Popelin (1er adjoint de Livry-Gargan, 93) et Jacques Mahéas (maire de Neuilly-sur-Marne, 93). En mai, ce dernier, avec près de 40 % des suffrages, avait empêché une nouvelle élection du président Santini à l’unanimité, comme il était de naïve tradition depuis vingt-cinq ans. Les deux socialistes argumentent que le propre audit du Sedif estime qu’une régie publique permettrait la baisse la plus importante du prix de l’eau, de 1,70 à 1,45 euro le mètre cube. À ceux qui jugent supérieures les performances du privé sur le public, ils rétorquent que le Sedif, avec son poids, a les moyens « de garantir une qualité de service irréprochable, quel que soit le mode de gestion ». Reste l’argument de fond : le choix de la régie publique, c’est le retour à la maîtrise des politiques sur ce service public fondamental. « Le Sedif s’est politisé, souligne Christian Métairie. Il est traversé par des débats comme il n’en a jamais connu, ce qui rend Santini particulièrement nerveux… »

Le ver est donc dans le fruit, mais aura-t-il le temps d’atteindre le noyau ? Car les 144 conseils municipaux n’ont que sept semaines pour délibérer et donner consigne à leurs délégués, qui voteront le 11 décembre pour ce qui s’annonce comme un véritable référendum : sur le maintien ou non d’une délégation au privé, mais aussi sur l’emprise exercée par Santini sur le Sedif. Les tenants d’une régie publique sont à ce jour minoritaires. Au-delà de la gauche, où il leur faudra faire le plein des voix, ils devront convaincre des municipalités de droite (77 sur 144). « Certaines ne sont pas insensibles à nos arguments, avance Christian Métairie. On ne lâchera pas le morceau. » Il a demandé au bureau du Sedif de repousser la date du vote, « afin qu’un vrai débat public ait le temps de s’instaurer ». Mais il a toutes les chances d’être éconduit. Restera alors l’arme juridique pour forcer ce report. Jean-Luc Touly, élu Vert à Wissous (91) et farouche défenseur d’une régie publique, se dit prêt à déposer plainte contre le Sedif. « Nous avons relevé plusieurs irrégularités attaquables dans le processus… »
Notes

[1] Ils seront présents pour un débat public organisé par la Coordination des élus, associations et usagers pour une gestion publique de l’eau, le jeudi 23 octobre à 20 h à Ivry (94), 2, rue Robespierre, salle Robespierre.

[2] Qui devrait confirmer le 24 novembre sa décision de confier le service de l’eau à une régie municipale.

[3] Les trois autres vice-présidents de gauche (deux communistes et un chevènementiste

vendredi 24 octobre 2008

Connaissons l'Appel de Varages.

Cela date déjà de 2005, mais ce texte ancien, dépassé, a généré le retour à la gestion publique de l'eau dans plusieurs communes. Son inspiration continue d'influencer nombre d'élus. Il nous faut le connaître.
http://www.humanite.fr/2006-01-21_Societe_Appel-de-Varages-Pour-le-service-public-de-l-eau-potable-en


Appel de Varages

Pour le service public

de l’eau potable en France

« Appel aux élus et usagers des communes et intercommunalités pour une gestion publique de l’eau potable en France.

Que tous mutualisent leurs expériences et créent les outils pour s’engager ou accompagner ceux et celles qui souhaitent le retour à une gestion publique transparente et démocratique de l’eau potable dans leur commune ou leur - intercommunalité.

Cette prise de conscience est d’autant plus urgente que la dégradation et la mondialisation de la gestion de l’eau sont coordonnées par l’Organisation mondiale du commerce. Le risque est donc que les communes ne puissent plus revenir en gestion publique.

L’eau, patrimoine de l’humanité, qui est de la responsabilité des collectivités locales depuis la Révolution française, doit rester un droit et ne peut être gérée selon les règles du marché.

La gestion de l’eau doit être impérativement exclue de la directive Bolskestein.

Il faut savoir que 60 % des communes françaises (80 % des usagers) ont délégué la distribution de l’eau aux trois grands groupes privés. Et que lorsqu’une société privée gère l’eau potable d’une commune, les usagers paient une facture en moyenne 27 % supérieure à la facture d’une régie publique, et jusqu’à 44 % dans le cadre d’une intercommunalité.

Nous ne pouvons plus accepter que ces sociétés d’affermage continuent à afficher des bénéfices importants vis-à-vis d’un service public essentiel pour tous. Ensemble, faisons la démonstration collectivement que le retour en régie du service public de l’eau est la seule garantie d’une gestion rigoureuse et de qualité, garantissant à tous un accès à l’eau potable. Nous invitons tous les élus et l’ensemble des citoyens à nous rejoindre dans cette résistance. »

LES ÉLUS ET ACTEURS SOCIAUX RÉUNIS À VARAGES

Appel de Varages

jeudi 23 octobre 2008

L'avenir de l'eau selon Érik Orsenna

L'Avenir de l'eau. Petit précis de mondialisation nº2

« Dans dix ans, dans vingt ans,

aurons-nous assez d’eau ?

Assez d’eau pour boire ?

Assez d’eau pour faire pousser les plantes ?

Assez d’eau pour éviter qu’à toutes les raisons de faire la guerre s’ajoute celle du manque d’eau ?

Dans l’espoir de répondre à ces questions, je me suis promené. Longuement. Du Nil au Huang He (Fleuve Jaune). De l’Amazone à la toute petite rivière Neste, affluent de la Garonne. De l’Australie qui meurt de soif aux îles du Brahmapoutre noyées par les inondations...

J’ai rencontré des scientifiques, des paysans, des religieux, des constructeurs de barrages, des physiciens alpinistes qui mesurent sur tous les toits du monde la fonte des glaciers. J’ai passé du temps avec les médecins de Calcutta qui luttent contre le choléra. J’ai écouté d’innombrables leçons, dont celle du scarabée de Namibie et celle du kangourou. Quelles sont leurs techniques pour survivre en plein cœur du désert ?

Peu à peu, j’ai fait plus ample connaissance avec notre planète. J’ai vu s’aggraver partout les inégalités, notamment climatiques. Mais j’ai vu aussi la réussite du pragmatisme, de belles coopérations entre administrations et entreprises privées. J’ai vu des illusions et des férocités à l’œuvre.

De retour de voyage, voici maintenant venu le moment de raconter.
Un habitant de la planète sur six continue de n’avoir pas accès à l’eau.
Un sur deux vit sans système d’évacuation.
Pourquoi ? »

Érik Orsenna

http://www.hachette.com/livre/erik-orsenna-l-avenir-de-l-eau-petit-precis-de-mondialisation-n-2-294557.html

mercredi 22 octobre 2008

Et l'eau fait de notre Terre une planète bleue.

Alors, pourquoi pas un texte d'Hubert Reeves...

Terre, planète bleue

Terre, planète bleue, où des astronomes exaltés capturent la lumière des étoiles aux confins de l'espace.

Terre, planète bleue, où un cosmonaute, au hublot de sa navette, nomme les continents des géographies de son enfance.

Terre, planète bleue, où une asphodèle germe dans les entrailles d'un migrateur mort d'épuisement sur un rocher de haute mer.

Terre, planète bleue, où un dictateur fête Noël en famille alors que, par milliers, des corps brûlent dans les fours crématoires.

Terre, planète bleue, où, décroché avec fracas de la banquise polaire, un iceberg bleuté entreprend son long périple océanique.

Terre, planète bleue, où, dans une gare de banlieue, une famille attend un prisonnier politique séquestré depuis vingt ans.

Terre, planète bleue, où à chaque printemps le Soleil ramène les fleurs dans les sous-bois obscurs.

Terre, planète bleue, où seize familles ont accumulé plus de richesses que quarante huit pays démunis.

Terre, planète bleue, où un orphelin se jette du troisième étage pour échapper aux sévices des surveillants.

Terre, planète bleue, où, à la nuit tombée, un maçon contemple avec fierté le mur de briques élevé tout au long du jour.

Terre, planète bleue, où un maître de chapelle écrit les dernières notes d'une cantate qui enchantera le cœur des hommes pendant des siècles.

Terre, planète bleue, où une mère tient dans ses bras un enfant mort du sida transmis à son mari à la fête du village.

Terre, planète bleue, où un navigateur solitaire regarde son grand mât s'effondrer sous le choc des déferlantes.

Terre, planète bleue, où, sur un divan de psychanalyse, un homme reste muet.

Terre, planète bleue, où un chevreuil agonise dans un buisson, blessé par un chasseur qui ne l'a pas recherché.

Terre, planète bleue, où, vêtue de couleurs éclatantes, une femme choisit ses légumes verts sur les étals d' un marché africain.

Terre, planète bleue, qui accomplit son quatre-milliard-cinq cent-cinquante-six-millionième tour autour d'un Soleil qui achève sa vingt-cinquième révolution autour de la Voie Lactée.

Hubert Reeves Photo d'Hubert Reeves

lundi 20 octobre 2008

Eaux de Seine et Hauts de Seine

SEDIF : de forts enjeux pour 21 communes des Hauts-de-Seine

Eaurobinet5_2 Les collectivités adhérentes au syndicat des eaux d’Ile-de-France (SEDIF), présidé par André Santini, doivent décider prochainement du renouvellement ou non du contrat qui lie cet établissement public au groupe VEOLIA. Conclu pour une durée exceptionnellement longue, ce contrat (dit de "régie intéressée") arrivera à son terme fin 2010. L’association de consommateurs Que Choisir a, sur la base d’une étude précise des comptes, d’échanges avec les collectivités concernées et de comparaisons de coûts, mis gravement en cause la gestion de ce contrat par le SEDIF et les coûts induits pour les consommateurs. D’un montant annuel supérieur à 300 millions d’euros, ce contrat présente, selon Que Choisir, les caractéristiques suivantes :

  • La rentabilité du contrat SEDIF pour le groupe VEOLIA environnement est trois à quatre fois supérieure à la rentabilité moyenne des contrats du groupe ;
  • 61 % du prix facturé n’est pas attribuable au coût estimé du service, mais

représente le taux de marge nette. Pour les autres collectivités étudiées par l'association, ce ratio est le plus souvent compris entre 20 et 35%.

  • Les coûts individualisés dans les comptes du SEDIF apparaissent très élevés. Les travaux de renouvellement des branchements sont ainsi facturés 2 776 euros par unité, alors que le plafond tarifaire fixé par l’agence de l’eau Seine Normandie est de 1 740 euros et le coût identifié par le syndicat de la presqu’île de Gennevilliers, qui intervient lui au nord des Hauts-de-Seine, est de 1 400 euros par branchement. Que Choisir pointe par ailleurs dans la comptabilité des frais indus de structure, des masses salariales qui correspondraient à des rémunérations doubles des rémunérations moyennes INSEE par types de qualification, etc. Globalement, l’association de consommateurs calcule que sur le montant total de 300 millions d’euros, 90 millions pourraient raisonnablement être économisés.

Le SEDIF intervient dans 144 communes réparties dans six départements, parmi lesquelles 21 des 36 communes des Hauts-de-Seine : Antony, Bagneux, Boulogne-Billancourt, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Châtillon, Chaville, Clamart, Clichy-la-Garenne, Fontenay-aux-roses, Issy-les-Moulineaux, Levallois-Perret, Le Plessis-Robinson, Malakoff, Meudon, Montrouge, Neuilly, Puteaux, Sceaux, Sèvres et Vanves.

Les conditions de poursuite de l’exploitation sont un enjeu majeur, en termes de coût et de gestion publique, pour les habitants des communes concernées. Les usagers sont cependant peu informés des enjeux : le SEDIF a créé en interne une commission des usagers et Que Choisir s'en réjouit, mais indique qu’André Santini a suspendu depuis 2006 la participation de l’association de consommateurs à cette commission... On sait malheureusement qu’à Arc de Seine, communauté d’agglomération présidée par ce même élu, la commission des services publics locaux, structure analogue, n’a jamais été très transparente et l'est d'autant moins depuis la nomination en cercle fermé de ses membres au dernier renouvellement de mandat.

L'association Que Choisir, dans son analyse critique de la gestion du SEDIF, s'est inscrite dans la ligne de mises en causes précédentes : le préfet de la région Ile de France avait dès 1995 déféré au tribunal administratif plusieurs marchés conclus par le SEDIF, tandis que la Chambre régionale des comptes mettait en cause dans son audit de 1998 diverses clauses du contrat VEOLIA. Au delà du SEDIF, la Cour des comptes a, dans une analyse d'ensemble portant sur la période 1995-2002, regretté l'absence de transparence du prix de l'eau (ici le rapport intégral et les réponses des élus, dont celle du président du Conseil général des Hauts-de-Seine qui avait "tenu à indiquer son accord sur l'essentiel du rapport"). En 2005, le SEDIF a été condamné par le conseil de la concurrence à 100 000 euros d'amende pour infraction au code de commerce : le SEDIF était "intervenu pour empêcher toute ouverture, même très ponctuelle, du marché de l'eau en gros".

Aujourd'hui, Que Choisir souligne la nécessité, au terme du contrat VEOLIA, d'une véritable mise en concurrence. Qui passe notamment, étant donné le faible nombre d'entreprises de ce marché, par une "prise en compte sérieuse" d'une possibilité de régie directe, c'est-à-dire de gestion réinternalisée en lieu et place de la délégation à VEOLIA.

Souhaitons que cette question technique mais essentielle pour l'intérêt des citoyens et des consommateurs soit abordée sans a priori idéologique ; certaines collectivités refusent en effet par principe toute solution autre que les délégations de services publics, avec des coûts dont on connaît pour partie les très fortes hausses.

Sourire1 Les interventions fortes de Que Choisir ont en tout état de cause de premières conséquences positives : après une première phase de rejet global du travail de l'association, le SEDIF a annoncé qu'il comparerait les méthodes possibles de gestion et établirait des scénarios alternatifs. Aux maires des communes concernées de s'assurer de la réalité de ces promesses.

L'eau, objet central du débat contre l'omnipotence capitaliste




• Quand le président de la Bolivie, Evo Morales, expose, au cours de la Journée continentale du troisième Forum social des Amériques, ses dix commandements à mettre en débat, plusieurs fois il évoque la question centrale de la politique de l'eau et la nécessité de mettre en cause le capitalisme. (1)


En Bolivie, une révolte populaire a eu lieu, il y a quelques années, pour arrêter la privatisation de l’eau, qui avait eu pour effet de multiplier par 2 le prix de l’eau. La population à eu gain de cause et l’eau a été remunicipalisée.

Une série d’émission de la modeste et géniale radiophonique « Là bas si j’y suis » de Daniel Mermet, diffusée sur France-Inter, y avait été consacrée. Il est possible de les réécouter sur le site La-bas.org.

• Quand Lester R. Brown, le fondateur du World Watch Institute rédige son livre, traduit en français sous le titre : Le Plan B (3) , il consacre un long chapitre à "l'émergence du manque d'eau"

.

Il n'y a pas que le pétrole qu'on a surexploité au point, au rythme actuel, d'épuiser, sous peu de décennies, une ressource qui nous est encore indispensable. La surexploitation des nappes phréatiques non rechargeables (ou fossiles) ou à faible et lent taux de recharge, va entrainer, si l'on n'y met fin, une baisse de la production alimentaire (3). Des lacs disparaissent (lac Tchad, Lac de Tibériade, mer d'Aral...). Des fleuves et rivières s'assèchent (comme le Colorado et le fleuve Jaune, spectaculairement, mais bien d'autres encore). La demande en eau douce des cités s'est faite aux dépens de l'agriculture...


Alors qu'actuellement le capitalisme ... prend l'eau, (bien qu'il soit loin encore d'être coulé!), il faut ne pas perdre de vue que la gestion publique de l'eau est au cœur de la contestation d'un système qui délaisse l'intérêt général au profits des intérêts particuliers. La planète en fait très lourdement les frais. L'eau douce et potable est un bien d'une importance supérieure à celle du pétrole! De sa gestion dépend notre vie.

Nous plaçons cette lutte, avec AGLEAU, au centre de notre contestation du libéralisme débridé dont nous vivons, en ce début d'automne 2008, toute la nuisance. Et qu'on ne nous dise pas que, sur ce morceau de terre de Cergy-Pontoise, tout est dit, en matière de gestion publique de l'eau, alors qu'on constate, jour après jour, une spectaculaire remise en question des modes de gestions de richesses qui sont non pas celles des banques ou des sociétés privées, mais les nôtres.

(1) Voir : http://brevesekolo.blogspot.com/ : du socialisme écologique d'Evo Morales.
(2) http://popolon.org/gblog2/la-remunicipalisation-de-leau-en-question
La-bas.org.
Allez au tri par date, 2006-2007, octobre, la série s’appelle « la bataille de l’eau ». Pour l’écouter en mp3, cliquez sur « en savoir plus », puis sur l’onglet fichier.
(3) On peut lire le chapitre 3, en anglais, sans acheter le livre, sur le site ci-dessous.
http://www.earth-policy.org/Books/PB2/Contents.htm

mardi 14 octobre 2008

À Cognac aussi on boit de l'eau. Mais c'est à Castres que la gestion de l'eau est publique


Le samedi 11 octobre 2008, la municipalité de Cognac a organisé une journée sur le thème :


LES SERVICES PUBLICS EN DÉBATS
Il y a été question :

• du service public de la santé, particulièrement d'actualité à Cognac avec les difficultés de l'hôpital.
• d
es services publics de l'éducation avec les menaces régulières de fermeture de classe.
• du service public postal.
mais aussi du
service public de l'eau, à Cognac, membre du SIEAAC (Syndicat Intercommunal de l'Eau et de l'Assainissement de l'Agglomération de Cognac), délégué à Veolia pour 12 ans!

La gestion de l'eau est passée en régie, à Castres, en 2004.
Neufchâteau a rompu un contrat en cours où il restait encore 17 annuités à courir.

Il n'est donc pas inéluctable de subir un contrat léonin et de longue durée!

Le délégataire, à Neufchateau a, bien sûr, attaqué en justice. Il réclamait une indemnité de 7,7 millions d'euros ! Après 6 années de procès, la justice a ramené l'indemnité à 3 millions, puis 1,7 millions au final. Entre temps, la municipalité avait réduit les coûts de gestion et économisé 5 millions d'euros, ce qui laissait encore une belle marge...

Voir les intéressantes notes de bas de page plus détaillées, ci-dessous.
http://www.leretourdelautruche.com/pmwiki/index.php/Autruche/GestionEau
http://www.marianne2.fr/Et-le-petit-maine-liberal-de-Castres-a-envoye-paitre-la-multinationale-de-l-eau_a53585.html